Croire que les règles de droit d'auteur sur l'IA sont les mêmes dans tous les pays
L'endroit où l'entraînement a eu lieu peut décider qui gagne. Le droit ne change pas à la frontière, il change au serveur.
Ceci n'est pas un conseil juridique. Sally critique des comportements et des cas d'usage en general, jamais votre situation precise, et rien ici ne remplace un vrai avocat. Les affaires sont reelles ; ce que vous en faites regarde vous et une personne habilitee a vous conseiller.
Appliquer la compréhension d'un seul pays sur l'entraînement IA et le droit d'auteur à un projet qui s'étend sur plusieurs juridictions.
Getty Images v. Stability AI
[2025] EWHC (UK High Court) · UK (High Court)
Getty a poursuivi Stability AI au Royaume-Uni pour entraînement sur ses images et reproduction de filigranes.
Getty a largement perdu, abandonnant ses principales accusations d'atteinte par l'entraînement, et le tribunal a jugé que les poids du modèle ne sont pas une copie contrefaisante. Un contraste net avec les théories américaines. L'affaire américaine distincte est en cours.
Dans une affaire britannique, un tribunal a estimé que les poids d'un modèle IA ne sont pas une copie des images d'entraînement, et un grand titulaire de droits a largement perdu après avoir abandonné ses principales accusations d'atteinte par l'entraînement, en partie parce qu'il ne pouvait pas démontrer que l'entraînement avait eu lieu au Royaume-Uni. C'est un contraste notable avec la façon dont les mêmes questions sont débattues aux États-Unis.
Les mêmes faits peuvent donc produire des issues différentes selon l'endroit où l'entraînement s'est déroulé et le droit applicable. Traiter la réponse d'une juridiction comme universelle, c'est ainsi que les projets IA transfrontaliers se cognent à des surprises.
“Tu as supposé que le droit d'auteur fonctionne pareil partout, ce qui est adorable, et c'est le genre de supposition qui finance des cabinets d'avocats entiers.”
- 01Cartographie les juridictions que ton entraînement, tes données et tes utilisateurs touchent réellement.
- 02Prends conseil pour chaque pays concerné plutôt que de supposer qu'une réponse voyage partout.
- 03Suis l'endroit où le calcul et les données se trouvent physiquement. Ça peut être décisif.
Pas un conseil juridique. Commentaire general sur un cas d'usage, pas sur votre situation. Parlez a un vrai avocat avant d'agir.